Guide des droits et des démarches administratives
Sport
Voir aussi
- Centre de loisirs, colonie, garderie ... [ Famille ]
- Chasse [ Loisirs ]
- Pêche [ Loisirs ]
Question ? Réponse !
- À quoi sert de prendre une licence sportive ?
- Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
- Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?
- Qu'est-ce que le coupon sport ?
- Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur (PAH) : quelle réglementation ?
- Comment fonctionnent les assurances pour le sport ?
- Comment pratique-t-on le sport avec des mineurs dans une structure d'animation ?
- Peut-on rouler n'importe où avec des rollers, une trottinette ou un skateboard ?
Services en ligne et formulaires
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- Déclaration d'éducateur sportif Ministère en charge des sports CERFA 12699*02
- Demande d'autorisation pour l'organisation d'un évènement sur une voie de circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours Ministère en charge de l'intérieur CERFA 13391*03
- Demande d'homologation d'un circuit Ministère en charge de l'intérieur CERFA 13389*03
- Déclaration d'organisation d'une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique Ministère en charge de l'intérieur CERFA 13390*03
Où s'adresser ?
Pour en savoir plus
- Recherche d'un équipement, d'un site ou d'un espace sportifMinistère en charge des sports
- Recherche d'un club acceptant les coupons sportAgence nationale des chèques-vacances (ANCV)
- Liste des médicaments considérés comme des produits dopantsAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)
- Rechercher une activité sportive accessible aux personnes handicapéesMinistère en charge des sports
- Plans départementaux des espaces sites et itinéraires pour les sports de natureMinistère en charge des sports
- Opération "J'apprends à nager"Ministère en charge des sports
Modifié le 21/01/2016
- Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
